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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) Dossier équipement Français
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Décroissant
Tramway.
Tramway.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Presbystère.
Presbystère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
École.
École.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Eau et santé.
Eau et santé.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chasse.
Chasse.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.