Tribunaux paritaires des baux ruraux. Add to clipboard 1K16 File 1946-1973 Part of Fonds communal de Montceaux Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Organismes de sécurité sociale. Add to clipboard 1K17 File 1947-1962 Part of Fonds communal de Montceaux Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture. Add to clipboard 1K13 File 1920-1979 Part of Fonds communal de Montceaux Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
