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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) File administration French
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1813-1982
1813-1982
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Agents partis.
Agents partis.
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Carrières communales.
Carrières communales.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
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