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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) File registre French
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1813-1982
1813-1982
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chasse.
Chasse.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Livre comptable.
Livre comptable.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres.
Registres.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Taille.
Taille.