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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier registre Français
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Taille.
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Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Registres.
Registres.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre comptable.
Livre comptable.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Chasse.
Chasse.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
1813-1982
1813-1982