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Descriptions archivistiques
Dossier industrie extractive Français
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Croissant
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Gravières.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières