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Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations a...
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons...
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Plan pour l'appropriation de l'école des filles dans le cadre des travaux d’appropriation des éco...
Plan pour l'appropriation de l'école des filles dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (2e projet), vue 01.
Plan pour l'appropriation des bâtiments scolaires dans le cadre des travaux d’appropriation des é...
Plan pour l'appropriation des bâtiments scolaires dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (2e projet), vue 01.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti...
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 01.
Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 01.
Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 02.
Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 02.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pont bascule.
Pont bascule.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
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