The municipal archives of the department of Ain

Lotissement communal Les Bouleaux.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.

Inventaire des biens communaux.

Firme industrielle d’applications multiples.

Exploitation des carrières communales.

Enchères, bornage et combustible.

Église. – Reconstruction.

Écoles des garçons et des filles.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Dons et legs, revenus et recettes.

Différends et litiges.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Communaux et équipement matériel.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

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Modification du territoire.

Modification de territoire.

Lotissement communal Les Bouleaux.

Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.

Inventaire des biens communaux.

Immeubles ruraux.

Forêt communale.

Forêt.

Firme industrielle d’applications multiples.

Enchères, bornage et combustible.

Écoles des garçons et des filles.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Dons-et-legs.

Dons et legs, revenus et recettes.

Différends et litiges.

Contentieux et requêtes

Contentieux.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Communaux et équipement matériel.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Communaux cultivés d’En Bériat.

Communaux cultivés.

Communaux cultivés.

Communal dit d’En Bériat.

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Modification du territoire.

Modification de territoire.

Lotissement communal Les Bouleaux.

Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.

Inventaire des biens communaux.

Immeubles ruraux.

Forêt communale.

Forêt.

Firme industrielle d’applications multiples.

Enchères, bornage et combustible.

Écoles des garçons et des filles.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Dons-et-legs.

Dons et legs, revenus et recettes.

Différends et litiges.

Contentieux et requêtes

Contentieux.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Communaux et équipement matériel.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Communaux cultivés d’En Bériat.

Communaux cultivés.

Communaux cultivés.

Communal dit d’En Bériat.