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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Français
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Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Conseil municipal
Conseil municipal
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptabilité
Comptabilité
Commune.
Commune.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chasse.
Chasse.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
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