Print preview Close

Showing 7 results

Archival description
Serrières-de-Briord (Ain, France) finances publiques French
Print preview View:
Descending

2 results with digital objects Show results with digital objects

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).