Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
- 03N001_001
- Item
- [1931-1932]
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
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Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
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Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
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Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan de la place du Tilleul à Bouis.
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Plan de la place communale du noyer.
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Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
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Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
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Plan de la place publique.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monument de la Révolution à Villebois : liste des volontaires de Serrières pour figurer sur le socle (1889).
Fontaine monumentale sur la place publique en mémoire des morts pour la défense de la Patrie (1ère République, guerre 1870-1871, construction : plans, inauguration, liste nominative des participants à la souscription populaire, liste nominative des participants au banquet d’inauguration du monument, carte postale (1895-1896).
Monument aux morts, construction : projet, cahier des charges, devis, certificats de paiement, plans, correspondance (1920-1923).
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Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
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Plan.
Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Plan et devis.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
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Plan.
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Plan parcellaire.
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Plan.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
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Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
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Plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
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Plan parcellaire.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
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Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).