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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) rapport Français
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Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Église.
Église.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.