Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 10 résultats

Descriptions archivistiques
Béréziat, Mairie de (Ain, France) liste Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, séparation des Églises et de l’État.
Fiscalité.
Fiscalité.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.