Print preview Close

Showing 9 results

Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) recette fiscale French
Print preview View:
Ascending
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Finances
Finances
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxes.
Taxes.