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Archival descriptionTaxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
- 1O5-7
- recordgrp
- 1825-1917
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
- 1G14
- File
- 1881-1982
Part of Fonds communal de Montceaux
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
- 1G5
- File
- après 1882
Part of Fonds communal de Montceaux
- 3G2
- File
- 1818-1963
Part of Fonds communal de Montceaux
Service des dépêches : lettre du sous-préfet (1818).
Relations avec la direction des postes et télégraphes : correspondance (1908-1944).
Gérance de la cabine téléphonique : contrat de service, délibération, correspondance (1957-1963).
Droit de commission et taxe d’expédition et factage : carnets de reçus (1944-1950)
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1G7-9
- recordgrp
- 1936-1973
Part of Fonds communal de Montceaux
- 4H1
- File
- 1815-1818
Part of Fonds communal de Montceaux
Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.
- 1G6
- File
- 1936-1981
Part of Fonds communal de Montceaux
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
- 1G13
- File
- 1864-1904
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
- 1G12
- File
- 1893-1970
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des déclarations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
- 1G10
- File
- 1826-1931 (lacunes : 1829-1832, 1836-1844, 1849-1853)
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
- 1G11
- File
- 1931-1981
Part of Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
- 1G2
- File
- 1791-an VII (1798)
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices de rôle.
- 1G15
- File
- 1871-1980
Part of Fonds communal de Montceaux
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
Patente : matrices de rôle (1876-1877).
Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Correspondance, avertissements (1901-1949)
Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1
- File
- 1791
Part of Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
- 1G4
- File
- 1829
Part of Fonds communal de Montceaux