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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) forêt French
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Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Église.
Église.
Contentieux.
Contentieux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Bois communaux.
Bois communaux.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.