The municipal archives of the department of Ain

Constructions scolaires.

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Concours des villages et maisons fleuries.

Concessions funéraires.

Concession des mines de fer.

Concession de distribution de l’énergie électrique.

Concession de distribution d’énergie électrique.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.