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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) cahier des charges Français
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Croissant
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Fontaines.
Fontaines.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale.
Forêt communale.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gravières.
Gravières.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lavoirs.
Lavoirs.
Mairie-école.
Mairie-école.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Ponts.
Ponts.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbystère.
Presbystère.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
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