Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
- 05I010_009
- Item
- 1908
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Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
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Plan des façades latérales du groupe scolaire.
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Plan des façades latérales du groupe scolaire.
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Plan des fondations du groupe scolaire.
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Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
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Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
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Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
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Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
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Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
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Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
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Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
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Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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Plan.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
Presbytère. – Projet de reconstruction.
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Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
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Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
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Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.