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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) équipement Français
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Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Affiches.
Affiches.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
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