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Gaz.
Gaz.
Forêt communale.
Forêt communale.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Fiscalité.
Fiscalité.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Concession des mines de fer.
Concession des mines de fer.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Bureau économique.
Bureau économique.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
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