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Inondations.
Inondations.
La Saône.
La Saône.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Marais.
Marais.
Mares.
Mares.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief ...
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 01.
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief ...
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Police des eaux.
Police des eaux.
Police urbaine.
Police urbaine.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Puits.
Puits.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Ruisseau du Gourgue.
Ruisseau du Gourgue.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
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