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Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police locale.
Police locale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du con...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait des délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 13 novembre 1858.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
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