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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) société French
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Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale.
Administration générale.
1970-1982
1970-1982
1939-1959
1939-1959
1860-1949
1860-1949
1841-1982
1841-1982
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
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