Affichage de 411 résultats

Descriptions archivistiques
procès-verbal Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées.
Installations classées.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Groupements agricoles.
Groupements agricoles.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Étangs.
Étangs.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections municipales.
Élections municipales.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Église.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Résultats 151 à 200 sur 411