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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) Français
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Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Documents figurés
Documents figurés
Divers
Divers
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dépenses.
Dépenses.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Correspondance
Correspondance
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions.
Contributions.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Conseil municipal
Conseil municipal
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Chasse.
Chasse.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
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