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établissement d'enseignement French
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Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons...
Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti...
Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
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