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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Français
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Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Textes officiels.
Textes officiels.
Transport.
Transport.
Travail
Travail
Travaux
Travaux
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Urbanisme
Urbanisme
Vaccinations.
Vaccinations.
Viticulture.
Viticulture.
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (J à fin)
Volume 2 (J à fin)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
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