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Contributions.
Contributions.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité.
Comptabilité.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
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