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immobilier Français
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Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages.
Barrages.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne école.
Ancienne école.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Affiches.
Affiches.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
1939-1959
1939-1959
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