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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne (Ain, France) biens communaux Français
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Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Carrières communales.
Carrières communales.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.