Showing 3 results

Archival description
Villebois, Mairie de (Ain, France) Chantemerle, Port de (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867) French
Print preview View:
Descending
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.