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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration d'utilité publique Français
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Assainissement.
Assainissement.