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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) location Français
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Transport.
Transport.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
École des Pigots.
École des Pigots.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.