Showing 9 results

Archival description
Chaley, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) procès-verbal French
Print preview View:
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Forêt communale.
Forêt communale.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.