Showing 6 results

Archival description
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration générale French
Print preview View:
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.