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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Pont-de-Vaux (Ain, France) arrêté préfectoral Français
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Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Transport.
Transport.