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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) questionnaire d'enquête French
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Associations, équipements sportifs et camping.
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Constitution, dissolution, personnel de l’association.
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Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
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Gestion individuelle et collective.
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Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
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Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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