Showing 6 results

Archival description
Illiat, Mairie d' (Ain, France) élu French
Print preview View:
Descending
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Police économique.
Police économique.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Élus.
Élus.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.