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Archival description
Journans, Mairie de (Ain, France) traitement des eaux usées French
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Service des eaux.

Service des eaux, gestion des abonnés : liste des concessionnaires (1928-1959).
Distribution de l’eau potable et redevance assainissement, fixation des tarifs : délibérations (1928, 1930, 1935, 1962-1984).
Affaire J. K. concernant un compteur d’eau : facture, correspondance (1973).

Salubrité et hygiène publiques, santé.

Règlement sanitaire municipal : arrêtés municipaux (1903, 1933).
Tueries particulières, exploitation : demande, autorisation préfectorale (1881).
Surveillance de la qualité de l’eau potable : analyses d’eau (1961-1982).
Salubrité publique : installation de fosses septiques, contrôle des installations individuelles, fiches individuelles, plaintes, avis du maire, correspondance (1965-1969).
Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1955).

Lotissements communaux.

Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975).
Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).