Affichage de 2 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) permis de construire Français
Aperçu avant impression Affichage :

Toilettes publiques.

Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).