- S9-13
- Fonds
- s.d.
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Partitions musicales.
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Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Partitions musicales.
Société musicale L’Indépendante de Villebois.
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Untitled
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des fondations du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Part of Fonds communal de Villebois
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Part of Fonds communal de Villebois
Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.