Affichage de 30 résultats

Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) équipement Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

4 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Voirie
Voirie
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Sources.
Sources.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Police urbaine.
Police urbaine.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Eau potable
Eau potable
Dons et legs.
Dons et legs.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.