Affichage de 374 résultats

Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

24 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 2 (J à fin)
Volume 2 (J à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Urbanisme
Urbanisme
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux
Travaux
Travail
Travail
Transport.
Transport.
Textes officiels.
Textes officiels.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Télécommunications.
Télécommunications.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre de compte courant.
Registre de compte courant.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Résultats 1 à 50 sur 374