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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) rôle Français
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Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Église.
Église.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.