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Descriptions archivistiques
infrastructure militaire Français
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Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Édifices publics.
Édifices publics.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Administration militaire.
Administration militaire.
1939-1959
1939-1959
[1700-1780]
[1700-1780]