Affichage de 39 résultats

Descriptions archivistiques
permis de construire Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Ancienne école.
Ancienne école.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Camping municipal.
Camping municipal.
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Écoles.
Écoles.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Financement, projet, appel d’offres, permis de construire, maîtrise d’œuvre, pièces du marché communes à l’ensemble des lots, plans.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.