Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.

• 1L5-6
• Groupe de documents
• an VIII (1800)-1907

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Conseil général et conseil municipal.

• 1D1-6
• Groupe de documents
• 1790-1920

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.

• 1G26-27
• Groupe de documents
• 1790-1930

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Contribution foncière.

• 1G2-3
• Groupe de documents
• 1790-1809

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Prairie de Bionnaz. - Procès.

• DD4-5
• Groupe de documents
• 1583-1787

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Sapeurs-pompiers.

• 3H2-3
• Groupe de documents
• 1850-1943

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat