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Archival descriptionPlan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Viticulture.
Viticulture.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Vaccinations.
Vaccinations.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Courrier.
Courrier.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.