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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents société
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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Mariages.
Mariages.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Tables décennales.
Tables décennales.
Vaccination.
Vaccination.